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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) HUS
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CLUB TRANS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLUB TRANS
HUS EURL

Numéro de dépôt :
97663281
Date de dépôt :
10/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2007

Présentation de la marque CLUB TRANS

Déposée le 10 février 1997 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) HUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLUB TRANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-12 du 21 mars 1997.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) HUS domicilié(e) 70, Chemin de l'Etang Long, 66380 PIA - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 175 011 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société d'Editions HUS - France.

La marque CLUB TRANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97663281.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUB TRANS est expirée depuis le 10 février 2007.

HUS a également déposé les autres marques suivantes : FEMME FATALE , CANAL GAY


HUS EURL - 70, Chemin de l'Etang Long, 66380 PIA - France - SIREN 395175011


Société d'Editions HUS - France


Inscription le 29 août 2000 - Rejet partiel n°306478 - Publication au BOPI 2000-08-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-02

Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12

1) édition de livres, revues, journaux production de films. 3) produits de l'imprimerie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.